Marque expirée - Marque en non vigueur

FREINS WESTINGHOUSE
WABCO WESTINGHOUSE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1408820
Date de dépôt :
20/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017

Présentation de la marque FREINS WESTINGHOUSE

Déposée le 20 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) WABCO WESTINGHOUSESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREINS WESTINGHOUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) WABCO WESTINGHOUSESociété par actions simplifiée domicilié(e) 44, avenue Aristide Briand,77410 CLAYE SOUILLY (dossier no 2338026) - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 851 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2338026) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREINS WESTINGHOUSE est expirée depuis le 20 mars 2017.

WABCO WESTINGHOUSESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : RCW , SIGNAUX WESTINGHOUSE


WABCO WESTINGHOUSE SAS Société par actions simplifiée - 44, avenue Aristide Briand,77410 CLAYE SOUILLY (dossier no 2338026) - 77410 - France - SIREN 319851606


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2338026) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Inscription le 26 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°456416 - Publication au BOPI 2007-06-26

Renouvellement avec limitation n°2084018 - Publication au BOPI 1997-12

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2007 n°2086010 - Publication au BOPI 2007-03-29

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2338026 - Publication au BOPI 2007-03-29

Inscription le 30 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°62868 - Publication au BOPI 1992-04-30

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60882 - Publication au BOPI 1992-02-28

Inscription le 17 mai 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53425 - Publication au BOPI 1991-05-17

Inscription le 17 mai 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53426 - Publication au BOPI 1991-05-17

Inscription le 28 février 1992 - Transmission de propriété n°60880 - Publication au BOPI 1992-02-28

Inscription le 28 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60881 - Publication au BOPI 1992-02-28

Inscription le 17 mai 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53424 - Publication au BOPI 1991-05-17

Métaux communs et leurs alliages pour applications ferroviaires; matériaux de construction métalliques pour applications ferroviaires; constructions transportables métalliques pour applications ferroviaires; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques pour applications ferroviaires; serrurerie et quincaillerie métallique pour applications ferroviaires; tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, pour applications ferroviaires; machines et machines-outils pour applications ferroviaires; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) pour applications ferroviaires; accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) pour applications ferroviaires; véhicules ferroviaires, matériel fixe ou roulant de chemin de fer, locomotives, rails.; Métaux communs et leurs alliages, à l'exception des applications ferroviaires; matériaux de construction métalliques, à l'exception des applications ferroviaires; constructions transportables métalliques, à l'exception des applications ferroviaires; câbles et fils métalliques non électriques, à l'exception des applications ferroviaires; serrurerie et quincaillerie métalliques à l'exception des applications ferroviaires; tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, machines et machines-outils, à l'exception des applications ferroviaires; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres et pour applications ferroviaires); accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres et pour applications ferroviaires); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; véhicules, à l'exception des véhicules ferroviaires; appareils de locomotion par terre, (à l'exception des appareils ferroviaires), par air ou par eau; charronnerie, carrosserie, maréchalerie, automobiles, vélocipèdes, pneumatiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.