Marque expirée - Marque en non vigueur

WESTAGRO
WABCO FRANCE Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1329571
Date de dépôt :
04/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/11/2015

Présentation de la marque WESTAGRO

Déposée le 4 novembre 1985 par WABCO FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WESTAGRO »

Le déposant est WABCO FRANCETODO domicilié(e) 44, avenue Aristide Briand,77410 CLAYE-SOUILLY (dossier no 2297160) - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 497 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2297160) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque WESTAGRO est expirée depuis le 4 novembre 2015.

WABCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PARAGON , AUTOWEST , WESTIGEL , WESTIFLEX , COMPACT W


WABCO FRANCE Société en nom collectif - 44, avenue Aristide Briand,77410 CLAYE-SOUILLY (dossier no 2297160) - 77410 - France - SIREN 313497786


CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2297160) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2057063 - Publication au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297160 - Publication au BOPI 2005-09-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191057 - Publication au BOPI 1995-10-23

Inscription - Changement de nature juridique n°36017 - Publication au BOPI

Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160621 - Publication au BOPI 1993-06-29

Inscription - Changement de dénomination n°17498 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;dispositifs de freinage en général; dispositifs de freinage pour tracteurs et remorques spécialement destinés aux besoins agricoles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.