Déposée le 4 novembre 1985 par WABCO FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « WESTAGRO »
Le déposant est WABCO FRANCETODO domicilié(e) 44, avenue Aristide Briand,77410 CLAYE-SOUILLY (dossier no 2297160) - 77410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 497 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2297160) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WABCO FRANCE Société en nom collectif - 44, avenue Aristide Briand,77410 CLAYE-SOUILLY (dossier no 2297160) - 77410 - France - SIREN 313497786
CABINET HIRSCH-POCHART Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2297160) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2057063 - Publication au BOPI 1995-48
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2005 n°2297160 - Publication au BOPI 2005-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16
Inscription le 23 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191057 - Publication au BOPI 1995-10-23
Inscription - Changement de nature juridique n°36017 - Publication au BOPI
Inscription le 29 juin 1993 - GAGE CONSTITUE n°160621 - Publication au BOPI 1993-06-29
Inscription - Changement de dénomination n°17498 - Publication au BOPI
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplement et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;dispositifs de freinage en général; dispositifs de freinage pour tracteurs et remorques spécialement destinés aux besoins agricoles.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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