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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) W4
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COMPOSICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOSICIEL
W4, SA directoire et Conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3781116
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2020
COMPOSICIEL de W4

Présentation de la marque COMPOSICIEL

Déposée le 9 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) W4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPOSICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) W4 domicilié(e) 4 Emile Baudot - 91120 - PALAISEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 945 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W4 domicilié(e) 4 Emile Baudot - 91120 - PALAISEAU - France.

La marque COMPOSICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOSICIEL est expirée depuis le 9 novembre 2020.

W4 a également déposé les autres marques suivantes : W4 , Flow Box , SGPE SYSTEME DE GESTION DES PROCESSUS DE L'ENTREPRISE , PROCESS INTELLIGENCE , SGPE SYSTEME DE GESTION DES PROCEDURES DE L'ENTREPRISE , LYRIA


W4, SA directoire et Conseil de surveillance - 4 Emile Baudot - 91120 - PALAISEAU - France - SIREN 404945362


W4 - 4 Emile Baudot - 91120 - PALAISEAU - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542671 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 7 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591769 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732302 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

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