Déposée le 21 novembre 2002 par la société W.W.H. ARAYAL PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « franckie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la société W.W.H. ARAYAL PARIS domicilié(e) 45/47 rue des Petites Ecuries, TVA N° FR 30 411 125 388 00057 SIRET N° 411 125 388 00057 - APE 511 T ,75010 Paris - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 125 388 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W.W.H. ARAYAL PARIS domicilié(e) à l'att. de Petra , 45/47 rue des Petites Ecuries, TVA N° FR 30 411 125 388 00057 SIRET N° 411 125 388 00057 - APE 511 T ,75010 Paris - 75010 - France.
La marque franckie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque franckie est expirée depuis le 21 novembre 2012.
W.W.H. ARAYAL PARIS - 45/47 rue des Petites Ecuries, TVA N° FR 30 411 125 388 00057 SIRET N° 411 125 388 00057 - APE 511 T ,75010 Paris - 75010 - France - SIREN 411125388
W.W.H. ARAYAL PARIS - à l'att. de Petra , 45/47 rue des Petites Ecuries, TVA N° FR 30 411 125 388 00057 SIRET N° 411 125 388 00057 - APE 511 T ,75010 Paris - 75010 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) . Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles) ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets, et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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