Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VIN CHEVALLIER
W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH

Numéro de dépôt :
96649652
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE VIN CHEVALLIER

Déposée le 7 novembre 1996 par W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VIN CHEVALLIER »

Le déposant est W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH, domicilié(e) Sphienstrasse 26, D-76530 BADEN-BADEN ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH a également déposé les autres marques suivantes : LES CHEVALIERS DE RABELAIS


W + S Wein und Spezialitäten Import GmbH - Sphienstrasse 26, D-76530 BADEN-BADEN ALLEMAGNE - Allemagne


Maître Helga PERNEZ Avocat au Barreau de Paris - France


Inscription le 21 juin 2001 - Rejet total n°325809 - Publication au BOPI 2001-06-21

Inscription le 31 août 2000 - Rejet total n°306680 - Publication au BOPI 2000-08-31

Inscription le 25 mars 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°234869 - Publication au BOPI 1997-03-25

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Vins, vins mousseux