AQ-SEAL
Présentation de la marque AQ-SEAL
Déposée le 21 février 1991 par W.S. SHAMBAN EUROPA A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQ-SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AQ-SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQ-SEAL est expirée depuis le 21 février 2011.
W.S. SHAMBAN EUROPA A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 février 2001 n°2191955 - Publication au BOPI 2001-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30