Déposée le 1 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W & S Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BACTERINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) W & S Diffusion domicilié(e) sise à 5, rue de l'Eglise, 68800 VIEUX-THANN - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 483 687 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W & S Diffusion - France.
La marque BACTERINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
W & S Diffusion S.A.R.L. - sise à 5, rue de l'Eglise, 68800 VIEUX-THANN - France - SIREN 420483687
W & S Diffusion - France
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387409 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Tentes, bâches, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandise en vrac, sacs (enveloppes ou pochettes pour l'emballage publicitaire) en matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile, linge hospitalier, linge de table, de lit et de maison Tissus décoratifs pour meubles Tous ces produits étant en matière textile. Vêtements (habillement) Tapis, paillassons Traitement des textiles destinés à protéger des acariens, et des bactéries.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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