W.R. GRACE & CO. - Conn (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut)
Numéro de dépôt :
1757800
Date de dépôt :
07/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/03/2001
Présentation de la marque MODULINE
Déposée le 7 mars 1991 par W.R. GRACE & CO. - Conn (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MODULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est W.R. GRACE & CO. - Conn (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut), domicilié(e) 1114, Avenue of the Americas, New York, N.Y. 10036, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque MODULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULINE est expirée depuis le 7 mars 2001.
W.R. GRACE & CO. - Conn (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : SYLODEX
W.R. GRACE & CO. - Conn (Société organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) - 1114, Avenue of the Americas, New York, N.Y. 10036, ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06
Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour dialyse, osmose inverse, osmose, filtration, concentration de solutés ou chromatographie ; tous ces appareils étant destinés à une utilisation in vitro en laboratoires ; parties de ces produits.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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