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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) W ONE
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CO2 IMPACT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CO2 IMPACT
W ONE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3650816
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2019
CO2 IMPACT de W ONE

Présentation de la marque CO2 IMPACT

Déposée par voie électronique le 15 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) W ONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CO2 IMPACT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) W ONE domicilié(e) 2 ALLÉE DE LONGCHAMP 92281 SURESNES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE 75008 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 IMPACT est expirée depuis le 15 mai 2019.


W ONE, Société par actions simplifiée - 2 ALLÉE DE LONGCHAMP 92281 SURESNES CEDEX - France


Sarrut avocats - 47, avenue HOCHE 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Programmes informatiques enregistrés ; logiciels ; supports d'enregistrement de données informatiques. ;

Produits imprimés en papier ou en carton, à savoir : brochures, dépliants, magazines, affiches, menus, posters, agendas, catalogues, dans le domaine de l'écologie et du développement durable. ;

Fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou d'informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou d'informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ; Service de télécommunication pour le paiement à distance sécurisé et la consultation de données sur internet ; Emission (transmission, diffusion) de certificats électroniques d'authentification des détenteurs de cartes et/ou badges ; échanges de documents informatisés pare voie électronique. ;

Conception (élaboration) de programmes informatiques et de logiciels dans les domaines de l'écologie et du développement durable ; Analyses et études techniques dans les domaines de l'écologie et du développement durable.