Déposée le 12 octobre 1995 par la société étrangère W & L T Sefranek + Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « W » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la société étrangère W & L T Sefranek + Co domicilié(e) Binzmühlestrasse 14 - CH-8050 ZURICH SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque W a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
W & L T Sefranek + Co. société de droit suisse - Binzmühlestrasse 14 - CH-8050 ZURICH SUISSE - Suisse
CABINET HERRBURGER - France
Inscription le 17 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206277 - Publication au BOPI 1996-09-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
- Parfumerie, cosmétiques. - Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et autres supports d'enregistrements sonores, supports d'enregistrements visuels, supports d'enregistrements sonores et visuels; disques compacts pour micro-ordinateur, disque compact interactif; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs incluant les ordinateurs de jeux; supports de données; lunettes et lunettes de soleil, montures de lunettes. - Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie); produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; matériel pour les artistes, à savoir articles pour dessiner, peindre et pour le modelage; pinceaux; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer - Cuir et imitations du cuir, ceintures, sacs pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, portefeuilles, porte-clefs, malles et sacs de voyage, valises; parapluies, parasols; cannes.- Vêtements, caleçon, pantalons, chemises, vestes, blousons, polos, tee-shirts; sweat shirt, pull-overs, jupes, jupes-culottes, robes, chemisiers, tailleurs, manteaux, gilets, chaussettes, lingerie, soutien gorge, mouchoirs de poche, écharpes, chaussures; chapellerie. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons crochets et illets, épingles et aiguilles; fermoirs de ceintures; barettes à cheveux; fleurs artificielles. - Télécommunications; diffusion de programmes de télévision et de radio; transmission de sons d'images et d'autres données par voie cablée, par fibre optique, par fil, satellite et autres formes de transmission
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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