SMART
Présentation de la marque SMART
Déposée le 5 août 1997 par la société étrangère W. Kordes' Söhne Rosenschulen GmbH & Co KG et la Société par Action Simplifiée (SAS) MARS PF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.
Les déposants sont .
La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SMART arrivera à expiration en date du 5 août 2027.
W. Kordes' Söhne Rosenschulen GmbH & Co KG a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273555 - Publication au BOPI 1999-03-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Renouvellement avec limitation le 7 août 2007 n°2348479 - Publication au BOPI 2007-08-07
Inscription le 24 août 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°464584 - Publication au BOPI 2007-08-24
Inscription le 12 juillet 1999 - Rectification d'une erreur matérielle n°281105 - Publication au BOPI 1999-07-12
Inscription le 9 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°433259 - Publication au BOPI 2006-05-09
Renouvellement avec limitation n°2349301 - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37
Errata sur les renouvellements - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Inscription le 1 mars 2010 - Rectification d'une erreur matérielle n°517743 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01
Renouvellement avec limitation le 17 mai 2017 n°2649178 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-17
Renouvellement avec limitation le 20 juin 2017 n°2652245 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20