W.H. SCHWARTZ & SONS LIMITED, société canadienne ayant son siège
Numéro de dépôt :
1354586
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996
Présentation de la marque S SCHWARTZ
Déposée le 13 mai 1986 par la société W.H. SCHWARTZ & SONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SCHWARTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société W.H. SCHWARTZ & SONS LIMITED domicilié(e) 826 Barrington Street, HALIFAX, Nova Scotia (CANADA). - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.
La marque S SCHWARTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354586.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SCHWARTZ est expirée depuis le 13 mai 1996.
W.H. SCHWARTZ & SONS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : S SCHWARTZ
W.H. SCHWARTZ & SONS LIMITED, société canadienne ayant son siège - 826 Barrington Street, HALIFAX, Nova Scotia (CANADA). - Canada
CABINET MADEUF. - France
Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154143 - Publication au BOPI 1993-01-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Inscription le 25 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154142 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154141 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154140 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154139 - Publication au BOPI 1993-01-25
Préparations pour gâteaux, extraits parfumants, colorants pour la nourriture, moutarde (humide et sèche), herbes séchées, épices de toutes sortes, fruits séchés, légumes séchés ou en flocons, beurre d'arachide, café, crème de tartre.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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