Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELSART
W F D, S.à.r.l.

Numéro de dépôt :
3862941
Date de dépôt :
30/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/09/2021
DELSART de W F D

Présentation de la marque DELSART

Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W F D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) W F D domicilié(e) 133 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque DELSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSART est expirée depuis le 30 septembre 2021.

W F D a également déposé les autres marques suivantes : DEBLADIS , DISTINCTIO


W F D, S.à.r.l. - 133 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Serge VANDER-HEYM - 172 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 27 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572449 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659781 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Objets d'art métalliques, à savoir trophées sportifs ;

Objets d'art en métaux précieux, à savoir trophées sportifs, médailles, montres, horloges et pendules, porte-clefs, insignes en métaux précieux ;

Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, a savoir trophées sportifs,tableaux d'affichage ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, à savoir trophées sportifs, récipients en verre ;

Insignes non en métaux précieux.