DELSART
Présentation de la marque DELSART
Déposée le 30 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W F D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DELSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELSART est expirée depuis le 30 septembre 2021.
W F D a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 27 mars 2012 - Changement de nature juridique n°572449 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27
Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659781 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22