Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOTEX
W.E.T. Automotive Systems AG Personne morale de droit étranger

Numéro de dépôt :
3096031
Date de dépôt :
19/04/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2011
INOTEX de W.E.T. Automotive Systems AG Personne morale de droit étranger

Présentation de la marque INOTEX

Déposée le 19 avril 2001 par W.E.T. Automotive Systems AG Personne morale de droit étranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est W.E.T. Automotive Systems AG Personne morale de droit étranger, domicilié(e) Rudolf-Diesel Strasse 12, D-85235 ODELZHAUSEN - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Laurent MUNIER - France.

La marque INOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOTEX est expirée depuis le 19 avril 2011.


W.E.T. Automotive Systems AG Personne morale de droit étranger - Rudolf-Diesel Strasse 12, D-85235 ODELZHAUSEN - Allemagne


CABINET Laurent MUNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Appareils et instruments électriques, à savoir installations électriques pour véhicules, en particulier dans l'habitacle. Appareils de chauffage, de réfrigération, de séchage et de ventilation, en particulier pour une application aux sièges de véhicule ; éléments de chauffage électriques, flexibles, en nappe. Produits en matières plastiques (mi-ouvrées) à savoir, feuilles, bandes, tissus, tissus à maille y compris tricots et tulles et mousse à haute résistance en matière plastique et avec matériaux composites en particulier, fibre de carbone, fils métalliques et/ou revêtement électriquement conducteur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.