Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CITE DE L'HABITAT
W DEVELOPPEMENT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3144846
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
31/01/2012
LA CITE DE L\'HABITAT de W DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LA CITE DE L'HABITAT

Déposée le 31 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) W DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « LA CITE DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) W DEVELOPPEMENT domicilié(e) 20 rue du Sillon,68100 MULHOUSE - 68100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 372 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France.

La marque LA CITE DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CITE DE L'HABITAT est expirée depuis le 31 janvier 2012.

W DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SELVA 3 , ALCHIMY AU PIANO DE LA CITE , PIANO DE LA CITE , LA CITE DE L'HABITAT ET DU BIEN ETRE


W DEVELOPPEMENT (Société Anonyme) - 20 rue du Sillon,68100 MULHOUSE - 68100 - France - SIREN 415372747


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX - 67080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Inscription le 25 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°483602 - Publication au BOPI 2008-09-25

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Inscription le 29 juin 2009 - Concession de licence n°500788 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, livres, revues (périodiques) , brochures, publications dans le domaine de l'écologie, de la maîtrise des énergies, de l'architecture, de l'urbanisme, de la décoration intérieure et de la construction et plus généralement produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; étiquettes (non en tissu) , papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) . Organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, direction professionnelle des affaires artistiques, conseils en organisation et direction des affaires, agences d'informations commerciales, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , campagnes publicitaires, campagnes de marketing, relations publiques ; décoration de vitrines ; recrutement du personnel ; gérance administrative d'hôtels. Aménagement foncier ; gérance de biens immobiliers, vente ou location d'espaces commerciaux, location d'appartements, location de bureaux, agences immobilières, recouvrement de loyer ; courtage en biens immobiliers, évaluation de biens immobiliers et plus généralement affaires immobilières ; services bancaires, monétaires, financiers et d'assurances, constitution et investissement de capitaux. Construction et aménagement de parcs d'activités professionnelles et plus généralement supervision et direction de travaux de construction, informations en matière de construction et de réparation, aménagement et construction de stands de foire, de magasins, de bureaux, d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences, d'espaces verts, d'aires de jeux, d'aires de parking. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé) , communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications) , courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Parcs d'activités professionnelles sur les thèmes de l'écologie, de la maîtrise des énergies, de l'architecture, de l'urbanisme, de la décoration intérieure, de la construction ; organisation de séminaires et de journées d'information thématiques et plus généralement organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, de symposiums, d'ateliers de formation ; planification de réceptions, organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs notamment dans le domaine de l'architecture ; centres de documentation et d'informations et plus généralement informations en matière de divertissement, d'éducation, d'enseignement et de formation ; centres de formation ; parcs d'attractions, jardins d'attractions ; services de loisirs ; publication de livres, de textes (autres que publicitaires) ; reportages photographiques, services de reporters, éducation, formation, divertissement, activités culturelles. Services d'architecture, établissement de plans pour la construction, conseils en construction, planification en matière d'urbanisme, services d'ingénierie. Restauration (repas) ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , cafés-restaurants, cafétérias, services de bars, agences de logement (hôtels, pensions) , services hôteliers ; location de constructions transportables, de salles de réunions, de logements temporaires ; crèches d'enfants, garderie. Services de jardiniers-paysagistes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.