Marque expirée - Marque en non vigueur

NOTES DE PROVENCE
W&Cie SARL

Numéro de dépôt :
3383291
Date de dépôt :
26/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2015
NOTES DE PROVENCE de W&Cie

Présentation de la marque NOTES DE PROVENCE

Déposée le 26 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W&Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES DE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) W&Cie domicilié(e) 4 sentier castel,59152 CHERENG - 59152 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 771 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, W&Cie domicilié(e) 4 sentier castel,59152 CHERENG - 59152 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES DE PROVENCE est expirée depuis le 26 septembre 2015.

W&Cie a également déposé les autres marques suivantes : XXONE , W W CAPITAL THE VALUE FACTORY , GRINE , ATHOS , MAN BUSINESS SOLUTIONS TECHNOLOGIE SERVICE FORMATIONS FINANCE , L'OBSERVATOIRE DES MARQUES EN CONVERSATION , D'ARTAGNAN , D'ARTAGNAN , Une énergie d'avance , OBSERVATOIRE DE L'ACTIONNAIRE INDIVIDUEL EUROPEEN


W&Cie SARL - 4 sentier castel,59152 CHERENG - 59152 - France - SIREN 452771637


W&Cie - 4 sentier castel,59152 CHERENG - 59152 - France


Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458783 - Publication au BOPI 2007-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Savons ; parfums ; cosmétiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.