NOTES DE PROVENCE
Présentation de la marque NOTES DE PROVENCE
Déposée le 26 septembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W&Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTES DE PROVENCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTES DE PROVENCE est expirée depuis le 26 septembre 2015.
W&Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 août 2007 - Rejet partiel n°458783 - Publication au BOPI 2007-08-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45