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Marques déposées par la société W. Bälz & Sohn GmbH & Co
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JETOMAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JETOMAT
W. Bälz & Sohn GmbH & Co., Société organisée sous les lois d'Allemagne

Numéro de dépôt :
1295213
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2025

Présentation de la marque JETOMAT

Déposée le 8 janvier 1985 par la société W. Bälz & Sohn GmbH & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JETOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société W. Bälz & Sohn GmbH & Co domicilié(e) Koepffstrasse 5, HEILBRONN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque JETOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JETOMAT arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.

W. Bälz & Sohn GmbH & Co a également déposé les autres marques suivantes : BAELZ


W. Bälz & Sohn GmbH & Co., Société organisée sous les lois d'Allemagne - Koepffstrasse 5, HEILBRONN - Allemagne


SELAS CASALONGA - 5-7 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274668 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription le 4 janvier 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°180572 - Publication au BOPI 1995-01-04

Renouvellement sans limitation n°2042300 - Publication au BOPI 1995-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2014 n°2574601 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-26

Valves et soupapes, en particulier valves et soupapes de réglage et servo-valves, commandes de valves, pompes à jet réglées ou non réglées, mélangeurs et robinetterie mélangeuse pour installation de chauffage, de ventilation, de climatisation et de bain et leurs parties constitutives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.