Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTLERUGBY
W.B FINANCES SAS

Numéro de dépôt :
3088323
Date de dépôt :
05/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2011

Présentation de la marque TOUTLERUGBY

Déposée le 5 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) W.B FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTLERUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) W.B FINANCES domicilié(e) 5 Rue Lamartine, 31800 SAINT-GAUDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 443 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Pascal COUTURIER - France.

La marque TOUTLERUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTLERUGBY est expirée depuis le 5 mars 2011.

W.B FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : FORMEN START , SPORTSCITY , FORMEN GOLD , SPORTSTART , FORMEN EVASION , ALLRUGBY , FORMEN CITY


W.B FINANCES SAS - 5 Rue Lamartine, 31800 SAINT-GAUDENS - France - SIREN 404443715


Me Jean-Pascal COUTURIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Cuirs et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Tissus, linges en textiles (autres que d'habillement) couvertures de lits et table.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.