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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.A.I
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ISO - PROCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISO - PROCESS
SARL W.A.I.

Numéro de dépôt :
93491786
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque ISO - PROCESS

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.A.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « ISO - PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) W.A.I domicilié(e) Les Barrières, 16380 CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 224 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEHRLE Serge W.A.I. - France.

La marque ISO - PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISO - PROCESS est expirée depuis le 5 novembre 2003.


SARL W.A.I. - Les Barrières, 16380 CHAZELLES - France - SIREN 350224101


WEHRLE Serge W.A.I. - France


Inscription le 24 août 1998 - Rejet partiel n°260694 - Publication au BOPI 1998-08-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

Produits isolants.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.