Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: W A GILBEY LIMITED, Société britannique

Numéro de dépôt :
1574719
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000
Marque figurative de W   A GILBEY LIMITED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 février 1990 par la société W A GILBEY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société W A GILBEY LIMITED domicilié(e) 1 York Gate, Regents Park, LONDRES NW1 4PU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574719.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 février 2000.

W A GILBEY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GILBEY S


Société dite: W A GILBEY LIMITED, Société britannique - 1 York Gate, Regents Park, LONDRES NW1 4PU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Vins, spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie