Déposée le 22 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) VYGON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYPERBALL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VYGON domicilié(e) 5 RUE ADELINE,95440 ECOUEN (dossier no 2329225) - 95440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 241 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329225) - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VYGON Société anonyme - 5 RUE ADELINE,95440 ECOUEN (dossier no 2329225) - 95440 - France - SIREN 325241750
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2329225) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329225 - Publication au BOPI 2006-12-13
Renouvellement sans limitation n°2080815 - Publication au BOPI 1997-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22
Inscription le 26 juin 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°64410 - Publication au BOPI 1992-06-26
Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59849 - Publication au BOPI 1992-02-03
Tubes et dispositifs destinés à la transfusion, à la perfusion et l'alimentation entérale. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels).
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