BIO-VALVE
Présentation de la marque BIO-VALVE
Déposée le 2 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) VYGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-VALVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO-VALVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIO-VALVE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.
VYGON a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2008 n°2369781 - Publication au BOPI 2008-04-10
Inscription le 3 février 1992 - Transmission de propriété n°59849 - Publication au BOPI 1992-02-03
Renouvellement sans limitation n°2124290 - Publication au BOPI 1998-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07
Renouvellement sans limitation le 10 août 2018 n°2690476 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-10