Marque expirée - Marque en non vigueur

ASEPT-CATH
VYGON Société anonyme

Numéro de dépôt :
96625146
Date de dépôt :
13/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2016

Présentation de la marque ASEPT-CATH

Déposée le 13 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) VYGON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASEPT-CATH »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VYGON domicilié(e) 5 RUE ADELINE,95440 ECOUEN (dossier no 2314037) - 95440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 241 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2314037) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASEPT-CATH est expirée depuis le 13 mai 2016.

VYGON a également déposé les autres marques suivantes : MOSQUITO 123 , MICROCATH , PULMOBALL , ARTERIOVEINE , MICROFLEX , FLEXILANE , TECHNIPLEX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PLEXYGON


VYGON Société anonyme - 5 RUE ADELINE,95440 ECOUEN (dossier no 2314037) - 95440 - France - SIREN 325241750


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2314037) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2006 n°2314037 - Publication au BOPI 2006-05-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Appareils et instruments pour la transfusion sanguine et la perfusion.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture