Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HELIOSITE
VYGON PARTICIPATIONS SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3056325
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2020

Présentation de la marque HELIOSITE

Déposée le 3 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VYGON PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HELIOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VYGON PARTICIPATIONS domicilié(e) 5 Rue Adeline - 95400 - ECOUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 064 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Regimbeau domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque HELIOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELIOSITE est expirée depuis le 3 octobre 2020.


VYGON PARTICIPATIONS SARL, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 Rue Adeline - 95400 - ECOUEN - France - SIREN 519064653


Cabinet Regimbeau - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Inscription le 5 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°526734 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-05

Inscription le 14 octobre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°533945 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-14

Renouvellement avec limitation le 28 octobre 2010 n°2454124 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28

Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; membres artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants chirurgicaux ; dispositifs pour l'implantation par laporoscopie ; anneaux gastriques ; agrafes chirurgicales ; appareils pour l'usage médical, pour l'analyse du sang, pour le diagnostic à usage médical ; attelles (chirurgie) ; béquilles pour infirmes ; appareils d'anesthésie ; brancards pour malades ; ceintures médicales ; appareils médicaux pour exercices corporels ; coutellerie chirurgicale ; écrans radiologiques à usage médical ; appareils pour massage esthétique ; lasers à usage médical ; prothèses intra-oculaire ; mobilier spécial à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; appareils pour la radiothérapie ; seringues à usage médical ; chaussures orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; matériel pour sutures.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.