Village Liberté
Présentation de la marque Village Liberté
Déposée le 15 novembre 2011 par l'association loi 1901 VVF VILLAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Village Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Village Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Village Liberté est expirée depuis le 15 novembre 2021.
VVF VILLAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Inscription le 16 septembre 2015 - Changement d'adresse n°653851 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16