CHATEAU DE FRANCE
Présentation de la marque CHATEAU DE FRANCE
Déposée le 9 octobre 1989 par madame Vve Yvonne BENON Née LARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FRANCE est expirée depuis le 9 octobre 1999.
Vve Yvonne BENON Née LARDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22