Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE FRANCE
Mme Vve Yvonne BENON Née LARDET

Numéro de dépôt :
1565804
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
09/10/1999

Présentation de la marque CHATEAU DE FRANCE

Déposée le 9 octobre 1989 par madame Vve Yvonne BENON Née LARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Vve Yvonne BENON Née LARDET domicilié(e) VERGISSON, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GAILLARD - France.

La marque CHATEAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE FRANCE est expirée depuis le 9 octobre 1999.

Vve Yvonne BENON Née LARDET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE FRANCE


Mme Vve Yvonne BENON Née LARDET - VERGISSON, 71960 PIERRECLOS - France


Mme GAILLARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

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