CHATEAU DE FRANCE
Présentation de la marque CHATEAU DE FRANCE
Déposée le 27 mars 1980 par madame Vve Yvonne BENON née LARDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU DE FRANCE est expirée depuis le 27 mars 1990.
Vve Yvonne BENON née LARDET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23