Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU ROURE
Numéro de dépôt :
1080956
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Aubenas
Présentation de la marque DOMAINE DU ROURE
Déposée le 27 décembre 1978 par madame Vve TERRASSE née PEYTIER Julienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Aubenas), la marque française « DOMAINE DU ROURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU ROURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°34504 - Publication au BOPI 1979-031