Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTTIER D'ORSAY
Madame Vve MEJEAN Marius née Yvonne GAUSSERAN

Numéro de dépôt :
1613636
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
15/06/1998

Présentation de la marque BOTTIER D'ORSAY

Déposée le 15 juin 1988 par madame Vve MEJEAN Marius née Yvonne GAUSSERAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « BOTTIER D'ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Vve MEJEAN Marius née Yvonne GAUSSERAN domicilié(e) 34 Rue d'Alger à TOULON - France.

La marque BOTTIER D'ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTTIER D'ORSAY est expirée depuis le 15 juin 1998.

Vve MEJEAN Marius née Yvonne GAUSSERAN a également déposé les autres marques suivantes : BOTTIER D ORSAY


Madame Vve MEJEAN Marius née Yvonne GAUSSERAN - 34 Rue d'Alger à TOULON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

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