Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA GRANIERE
Numéro de dépôt :
1139870
Date de dépôt :
11/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Béziers
Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANIERE
Déposée le 11 juin 1980 par madame Vve BABEAU épouse AZAIS Marthe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Béziers), la marque française « DOMAINE DE LA GRANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA GRANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1139870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANIERE est expirée depuis le 11 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057