CLOS L'APOGEE
Présentation de la marque CLOS L'APOGEE
Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur VULVIN Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS L'APOGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS L'APOGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS L'APOGEE est expirée depuis le 28 novembre 2021.
VULVIN Sébastien a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12