Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS L'APOGEE
M. VULVIN Sébastien

Numéro de dépôt :
3877739
Date de dépôt :
28/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2021
CLOS L\'APOGEE de VULVIN Sébastien

Présentation de la marque CLOS L'APOGEE

Déposée le 28 novembre 2011 par monsieur VULVIN Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS L'APOGEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur VULVIN Sébastien domicilié(e) 1 aux Rousseaux - 33910 - BONZAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VULVIN Sébastien domicilié(e) 1 aux Rousseaux - 33910 - BONZAC - France.

La marque CLOS L'APOGEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS L'APOGEE est expirée depuis le 28 novembre 2021.

VULVIN Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CLIE


M. VULVIN Sébastien - 1 aux Rousseaux - 33910 - BONZAC - France


M. VULVIN Sébastien - 1 aux Rousseaux - 33910 - BONZAC - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Vins d'appellation d'origine contrôlée Lalande de Pomerol.