Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COUSCOUS EXPRESS
Numéro de dépôt :
94546546
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Présentation de la marque COUSCOUS EXPRESS
Déposée le 12 septembre 1994 par VULLIEZ FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « COUSCOUS EXPRESS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 9 avril 2001 - Rejet total n°320515 - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 2001-04-09