Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILITYS
VULCAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3815729
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2021
MOBILITYS de VULCAIN

Présentation de la marque MOBILITYS

Déposée le 16 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VULCAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOBILITYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VULCAIN domicilié(e) 32 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 813 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Frédéric PUGET, Avocat domicilié(e) 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MOBILITYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILITYS est expirée depuis le 16 mars 2021.

VULCAIN a également déposé les autres marques suivantes : MOBILITYS , VULCAIN


VULCAIN, SAS - 32 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France - SIREN 391813011


SCP Frédéric PUGET, Avocat - 24 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.