Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTORAT
VUILLIN JEAN-PAUL

Numéro de dépôt :
96621838
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2026

Présentation de la marque ACTORAT

Déposée le 17 avril 1996 par VUILLIN JEAN-PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTORAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est VUILLIN JEAN-PAUL domicilié(e) MIDWAY M. FARM, BA15 2AJ, BRADFORD-ON-AVON Wiltshire - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VUILLIN JEAN-PAUL domicilié(e) MIDWAY M. FARM, BA15 2AJ, BRADFORD-ON-AVON Wiltshire - Royaume-Uni.

La marque ACTORAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTORAT arrivera à expiration en date du 17 avril 2026.

VUILLIN JEAN-PAUL a également déposé les autres marques suivantes : ACTORAT , THE INTERNATIONAL FILM SCHOOL OF PARIS , CINEMATIS (Centre International des Nouvelles Exploitations des Métiers Artistiques et Techniques de l'Image et du Son)


VUILLIN JEAN-PAUL - MIDWAY M. FARM, BA15 2AJ, BRADFORD-ON-AVON Wiltshire - Royaume-Uni


M. VUILLIN JEAN-PAUL - MIDWAY M. FARM, BA15 2AJ, BRADFORD-ON-AVON Wiltshire - Royaume-Uni


Renouvellement sans limitation le 23 février 2006 n°2308703 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320902 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Errata sur les renouvellements - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Renouvellement avec limitation le 3 mars 2016 n°2611929 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-03-03

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques, vidéogrammes, disques acoustiques. Instruments de musique. Papier, carton papeterie, produits de l'imprimerie, journaux, périodiques et livres ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité, administration et gestion des affaires commerciales : distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires dans le domaine audiovisuel ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Education, formation, divertissement, activités culturelles : édition de livres, de revues, de guides publicitaires ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, de vidéogrammes, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de reporteurs ; filmage sur bande vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.