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Marques déposées par monsieur Vuillier Michel
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Mon Bio Sapin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Bio Sapin
M. Vuillier Michel

Numéro de dépôt :
4125832
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2024
Mon Bio Sapin de Vuillier Michel

Présentation de la marque Mon Bio Sapin

Déposée le 14 octobre 2014 par monsieur Vuillier Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mon Bio Sapin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Vuillier Michel domicilié(e) Belloc - 09200 - MONTJOIE EN COUSERANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vuillier Michel domicilié(e) Belloc - 09200 - MONTJOIE EN COUSERANS - France.

La marque Mon Bio Sapin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Bio Sapin est expirée depuis le 14 octobre 2024.


M. Vuillier Michel - Belloc - 09200 - MONTJOIE EN COUSERANS - France


M. Vuillier Michel - Belloc - 09200 - MONTJOIE EN COUSERANS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Produits horticoles ni préparés, ni transformés ; tous ces produits étant issus d'une production biologique.