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Marques déposées par monsieur VUILLIER MICHEL
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FRANCE SAPIN BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE SAPIN BIO
M. VUILLIER MICHEL

Numéro de dépôt :
4028347
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/08/2023
FRANCE SAPIN BIO de VUILLIER MICHEL

Présentation de la marque FRANCE SAPIN BIO

Déposée le 26 août 2013 par monsieur VUILLIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FRANCE SAPIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur VUILLIER MICHEL domicilié(e) Belloc, 09200 MONTJOIE EN COUSERANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VUILLIER MICHEL domicilié(e) Belloc, 09200 MONTJOIE EN COUSERANS - France.

La marque FRANCE SAPIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE SAPIN BIO est expirée depuis le 26 août 2023.

VUILLIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Mon Bio Sapin


M. VUILLIER MICHEL - Belloc, 09200 MONTJOIE EN COUSERANS - France


M. VUILLIER MICHEL - Belloc, 09200 MONTJOIE EN COUSERANS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Inscription le 20 avril 2016 - Rejet partiel n°667451 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Gazon naturel, ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France, et etant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus ;

Sciage ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; audits en matière d'énergie.