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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VUILLET
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EUROPAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPAL
VUILLET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1650616
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2021
EUROPAL de VUILLET

Présentation de la marque EUROPAL

Déposée le 12 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VUILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EUROPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VUILLET domicilié(e) Route Nationale, 73 ALLERIOT - 71380 - SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 278 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EUROPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROPAL est expirée depuis le 12 mars 2021.

VUILLET a également déposé les autres marques suivantes :


VUILLET, Société par Actions Simplifiée - Route Nationale, 73 ALLERIOT - 71380 - SAINT MARCEL - France - SIREN 379278609


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2000 n°2188054 - Publication au BOPI 2000-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2010 n°2455333 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-17

Inscription le 28 décembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°538406 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-28

Emballages métalliques.Emballages en bois et plastique;emballages en bois pour bouteilles; palettes de manutention en bois

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.