Déposée le 19 juillet 1993 par madame VUILLET JOCELYNE MARIE LOUISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-35 du 3 septembre 1993.
Le déposant est madame VUILLET JOCELYNE MARIE LOUISE domicilié(e) 46 BIS RUE DE LA MALADIERE - 21000 - DIJON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME VUILLET JOCELYNE MARIE LOUISE domicilié(e) 12 RUE DU 23 JANVIER - 21000 - DIJON - France.
La marque JOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476826.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOSS est expirée depuis le 19 juillet 2023.
VUILLET JOCELYNE MARIE LOUISE a également déposé les autres marques suivantes : JOSS , JOSS
MADAME VUILLET JOCELYNE MARIE LOUISE - 46 BIS RUE DE LA MALADIERE - 21000 - DIJON - France
MADAME VUILLET JOCELYNE MARIE LOUISE - 12 RUE DU 23 JANVIER - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2003 n°2235595 - Publication au BOPI 2003-01-20
Inscription le 9 décembre 1996 - Changement d'adresse n°209813 - Publication au BOPI 1996-12-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35
Renouvellement sans limitation le 6 février 2013 n°2521069 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Objets d'art en métaux communs.Objets d'art en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; appliques murales décoratives (ameublement) non en matière textile; objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matière plastique; fleurs en bois.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies; fleurs artificielles.Plantes et fleurs naturelles; fleurs séchées pour la décoration
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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