Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VANADIS +
S.A. VUILLERMOZ Philippe

Numéro de dépôt :
3250139
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013
VANADIS + de VUILLERMOZ Philippe

Présentation de la marque VANADIS +

Déposée le 6 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) VUILLERMOZ Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANADIS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VUILLERMOZ Philippe domicilié(e) 5, rue de Tomachon,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 838 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. VUILLERMOZ Philippe domicilié(e) 5, rue du Tomachon,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France.

La marque VANADIS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANADIS + est expirée depuis le 6 octobre 2013.


S.A. VUILLERMOZ Philippe - 5, rue de Tomachon,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France - SIREN 389838467


S.A. VUILLERMOZ Philippe - 5, rue du Tomachon,39200 SAINT-CLAUDE - 39200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

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