Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FABULATION
Numéro de dépôt :
1434431
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/1997
Présentation de la marque FABULATION
Déposée le 3 novembre 1987 par VUILLERMOZ Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FABULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULATION est expirée depuis le 3 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15