Déposée le 31 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) VUILLEMIN REGNIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOP MODEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-28 du 13 juillet 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VUILLEMIN REGNIER domicilié(e) Z.I. 3 rue Pierre Mendès France, 25140 CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 751 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.
La marque TOP MODEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VUILLEMIN REGNIER (société anonyme) - Z.I. 3 rue Pierre Mendès France, 25140 CHARQUEMONT - France - SIREN 875751141
Cabinet METZ PATNI - France
Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407954 - Publication au BOPI 2005-02-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28
Montres, montres-bracelets, pendules, réveils, radio-réveils, horloges, chronomètres.Boîtiers, bracelets et chaînes de montres.Bijoux et joyaux à savoir bagues, chevalières, alliances, pendentifs, boucles d'oreilles, bracelets, gourmettes, colliers, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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