Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTA MONICA
VUILLEMIN REGNIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98747998
Date de dépôt :
28/08/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2008

Présentation de la marque SANTA MONICA

Déposée le 28 août 1998 par la Société Anonyme (SA) VUILLEMIN REGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTA MONICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VUILLEMIN REGNIER domicilié(e) Z.I., 3 rue Pierre Mendès-France, 25140 CHARQUEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque SANTA MONICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTA MONICA est expirée depuis le 28 août 2008.

VUILLEMIN REGNIER a également déposé les autres marques suivantes : ROCHESTER , ENDIO , Louis CHATELARD , INTEGRALE , PLYMOUTH , QUADRA , CANTATE , MOGADOR , JULES ET JULIE , METRONOME


VUILLEMIN REGNIER (société anonyme) - Z.I., 3 rue Pierre Mendès-France, 25140 CHARQUEMONT - France


Cabinet METZ PATNI - France


Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407954 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Chronographes électroniques (appareils enregistreurs de durée). Montres, montres-bracelets, pendules, réveils, radioréveils, horloges, horloges électroniques, chronomètres. Bijoux et joyaux à savoir bagues, chevalières, alliances, pendentifs, boucles d'oreilles, bracelets, gourmettes, colliers, coffrets à bijoux en métaux précieux, écrins en métaux précieux. Articles de maroquinerie à savoir porte-monnaie, portefeuilles, sacs, porte-documents, bagages en cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.