Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INDIAN MOTORCYCLE
Vuillemin Didier Alfaro Roger
Numéro de dépôt :
95580600
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
BESANCON
Présentation de la marque INDIAN MOTORCYCLE
Déposée le 2 juin 1995 par Vuillemin Didier et Alfaro Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « INDIAN MOTORCYCLE »
Les déposants sont Vuillemin Didier, domicilié(e) La Longeville, 25650 Montbenoît - France et Alfaro Roger, domicilié(e) 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vuillemin Didier - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vuillemin Didier - La Longeville, 25650 Montbenoît - France
Alfaro Roger - 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France
Vuillemin Didier - France
Inscription le 27 février 1997 - Rejet total n°233493 - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1997-02-27
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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