Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INDIAN MOTORCYCLE
Vuillemin Didier
Alfaro Roger

Numéro de dépôt :
95580600
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
BESANCON

Présentation de la marque INDIAN MOTORCYCLE

Déposée le 2 juin 1995 par Vuillemin Didier et Alfaro Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « INDIAN MOTORCYCLE »

Les déposants sont Vuillemin Didier, domicilié(e) La Longeville, 25650 Montbenoît - France et Alfaro Roger, domicilié(e) 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vuillemin Didier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12 28

Vuillemin Didier a également déposé les autres marques suivantes : DAVID COPPERFIELD , KEY-WEST GRILL , MOTORSICKLE KLUB , AMERICAN EXPRESS , PLANET HOLLYWOOD , AMERICAN EXPRESS , MOTORWEAR , INDIAN MOTORCYCLE , ROADWARE , EASYRIDERS


Vuillemin Didier - La Longeville, 25650 Montbenoît - France

Alfaro Roger - 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France


Vuillemin Didier - France


Inscription le 27 février 1997 - Rejet total n°233493 - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1997-02-27

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].