Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICAN EXPRESS
Vuillemin Didier
Alfaro Roger

Numéro de dépôt :
95585682
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2005

Présentation de la marque AMERICAN EXPRESS

Déposée le 23 août 1995 par Vuillemin Didier et Alfaro Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMERICAN EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Les déposants sont Vuillemin Didier, domicilié(e) La Longeville, 25650 Montbenoît - France et Alfaro Roger, domicilié(e) 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier VUILLEMIN - France.

La marque AMERICAN EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICAN EXPRESS est expirée depuis le 23 août 2005.

Vuillemin Didier a également déposé les autres marques suivantes : DAVID COPPERFIELD , KEY-WEST GRILL , MOTORSICKLE KLUB , INDIAN MOTORCYCLE , PLANET HOLLYWOOD , AMERICAN EXPRESS , MOTORWEAR , INDIAN MOTORCYCLE , ROADWARE , EASYRIDERS


Vuillemin Didier - La Longeville, 25650 Montbenoît - France

Alfaro Roger - 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France


Didier VUILLEMIN - France


Inscription le 11 décembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°246930 - Publication au BOPI 1997-12-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Inscription le 22 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196273 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246524 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 1 décembre 1997 - Rejet partiel n°246523 - Publication au BOPI 1997-12-01

Inscription le 27 janvier 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°231765 - Publication au BOPI 1997-01-27

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

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