Déposée le 6 juin 1995 par Vuillemin Didier et Alfaro Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « AMERICAN EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Les déposants sont Vuillemin Didier, domicilié(e) La Longeville, 25650 Montbenoît - France et Alfaro Roger, domicilié(e) 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vuillemin Didier - France.
La marque AMERICAN EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vuillemin Didier - La Longeville, 25650 Montbenoît - France
Alfaro Roger - 5 rue Voirin, 25000 Besançon - France
Vuillemin Didier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340598 - Publication au BOPI 2002-02-05
Inscription le 10 juillet 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°239930 - Publication au BOPI 1997-07-10
Inscription le 15 janvier 1996 - RETRAIT PARTIEL n°196000 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 5 septembre 1996 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°205721 - Publication au BOPI 1996-09-05
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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