Marque enregistrée - Marque en non vigueur

vuelto ORGANIC
VUELTO GROUP, SA à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3857735
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/09/2021
vuelto ORGANIC de VUELTO GROUP

Présentation de la marque vuelto ORGANIC

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) VUELTO GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « vuelto ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VUELTO GROUP domicilié(e) 8 rue Jean Rouxel, Immeuble Dynamia 1 - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 624 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VUELTO GROUP domicilié(e) 8 rue Jean Rouxel, Immeuble Dynamia 1 - 44700 - ORVAULT - France.

La marque vuelto ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vuelto ORGANIC est expirée depuis le 9 septembre 2021.


VUELTO GROUP, SA à directoire et conseil de surveillance - 8 rue Jean Rouxel, Immeuble Dynamia 1 - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 508624087


VUELTO GROUP - 8 rue Jean Rouxel, Immeuble Dynamia 1 - 44700 - ORVAULT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.