Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANEXPANSION
Numéro de dépôt :
1589306
Date de dépôt :
30/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2000
Présentation de la marque PANEXPANSION
Déposée le 30 avril 1990 par VUCHOT Lucien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANEXPANSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANEXPANSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEXPANSION est expirée depuis le 30 avril 2000.
VUCHOT Lucien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41