VUAGNOUX Jean-Claude, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme TEVET en formation
Numéro de dépôt :
95601892
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2005
Présentation de la marque VETIQ
Déposée le 15 décembre 1995 par VUAGNOUX Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VETIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est VUAGNOUX Jean-Claude, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme TEVET en formation, domicilié(e) 22, rue Montgrand, 13006 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque VETIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VUAGNOUX Jean-Claude, agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme TEVET en formation - 22, rue Montgrand, 13006 MARSEILLE - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 3 septembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°205652 - Publication au BOPI 1996-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Produits vétérinaires. Pulvérisateurs pour insecticides; appareils diffuseurs pour insecticides.Appareils destinés à la projection d'aérosols à usage insecticide ou anti-acariens (non à usage médical)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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