TONIVET
Présentation de la marque TONIVET
Déposée le 15 décembre 1995 par VUAGNOUX Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TONIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TONIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONIVET est expirée depuis le 15 décembre 2005.
VUAGNOUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 septembre 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°205652 - Publication au BOPI 1996-09-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04