STOP PIPI
Présentation de la marque STOP PIPI
Déposée le 15 novembre 1993 par VUAGNOUX Jean-Claude et ATTALI Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOP PIPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP PIPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493017.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP PIPI est expirée depuis le 15 novembre 2003.
VUAGNOUX Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245487 - Publication au BOPI 1997-11-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01